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Les systèmes septiques au Nouveau-Brunswick — 397 questions

Un guide pour les propriétaires sur les systèmes d'évacuation des eaux usées sur place, fondé sur les Lignes directrices techniques du Nouveau-Brunswick pour les systèmes d'évacuation des eaux usées sur place (version 6, avril 2020) et le Règlement 2009-137 sur les systèmes d'évacuation des eaux usées sur place.

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Dix-huit sections, 397 questions

Si votre maison ou votre chalet n'est pas raccordé à un égout municipal, vous possédez une usine de traitement des eaux usées. Ces réponses expliquent comment elle fonctionne, quelles sont les règles, ce qu'elle coûte et quoi faire quand quelque chose cloche.

Personnes-ressources au Nouveau-Brunswick

Services d'inspection technique (ministère de la Justice et de la Sécurité publique) délivre les approbations septiques au Nouveau-Brunswick.
12, rue McGloin, 2e étage, Fredericton (N.-B.) E3A 5T8
Demandes aux inspecteurs : 1-844-249-6533, de 8 h 15 à 16 h 30, en semaine
Courriel : On-site.SewageDisposal@gnb.ca · Télécopieur : (506) 457-7394

Services de protection de la santé — secteur Est / Moncton : (506) 856-2814

Frais de demande : 150 $, payables dans tout centre de Services Nouveau-Brunswick ou en ligne.

Information générale seulement. Chaque propriété a son propre sol, sa pente, sa nappe phréatique et ses distances réglementaires. Seul un installateur licencié qui évalue votre terrain peut vous dire ce qu'il exige réellement. Pour une question sur votre propre site, appelez le (506) 233-6272.

Sources et lectures complémentaires

Les parties 1 à 8 proviennent de publications du gouvernement du Nouveau-Brunswick. Les parties 9 à 18 s'appuient sur ces publications ainsi que sur des recommandations générales de l'industrie septique et de la santé publique. Les montants indiqués sont des fourchettes indicatives du marché, et non des soumissions.

  • Lignes directrices techniques du Nouveau-Brunswick pour les systèmes d'évacuation des eaux usées sur place, version 6, avril 2020 — gouvernement du Nouveau-Brunswick
  • Règlement 2009-137 sur les systèmes d'évacuation des eaux usées sur place pris en vertu de la Loi sur la santé publique (Nouveau-Brunswick)
  • Feuille d'instructions pour la demande relative à un système d'évacuation des eaux usées sur place, janvier 2025 — Services Nouveau-Brunswick / ministère de la Justice et de la Sécurité publique
  • Évacuation des eaux usées sur place — gouvernement du Nouveau-Brunswick, www2.gnb.ca
  • Analyse des approvisionnements en eau privés — Bureau du médecin-hygiéniste en chef, gouvernement du Nouveau-Brunswick
  • Loi sur l'assainissement de l'eau, Règlement 90-79 sur les puits d'eau et Loi sur les terres et forêts de la Couronne (Nouveau-Brunswick)
  • Norme CSA B66 (fosses septiques), CSA B65 (systèmes décentralisés de traitement des eaux usées), série CSA B481 (intercepteurs de graisse), norme NSF 46 (filtres à effluent)
  • Environmental Protection Agency des États-Unis — Onsite Wastewater Treatment Systems Manual, et recommandations sur l'entretien et les additifs
  • Code national de la plomberie du Canada, tel qu'adopté par le ministère de la Justice et de la Sécurité publique
  • Fournisseurs de services septiques du Nouveau-Brunswick et enquêtes de coûts de l'industrie canadienne, pour les fourchettes de prix de vidange et d'installation

Avis de non-responsabilité

Cette FAQ est fournie à titre d'information générale seulement. Les règlements, les frais, les coordonnées et les listes de produits approuvés changent avec le temps. Confirmez toujours les exigences en vigueur auprès du ministère de la Justice et de la Sécurité publique, Services d'inspection technique, et retenez les services d'un installateur licencié pour toute évaluation, conception, installation, réparation ou remplacement. Les montants indiqués sont indicatifs et ne constituent pas des soumissions.

Prêt à parler de votre système septique ?

Au service des propriétaires, des constructeurs et des propriétaires fonciers du Grand Moncton et du sud-est du Nouveau-Brunswick.

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